Les votes

L'amendement n° 14 de M. Maillot après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 31 pour / 34 contre / 0 abst.

L'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 50 pour / 4 contre / 0 abst.

L'article 36 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 53 pour / 7 contre / 1 abst.

L'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 49 pour / 16 contre / 1 abst.

L'amendement n° 149 de Mme Élisa Martin à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 28 pour / 36 contre / 3 abst.

L'amendement n° 258 de M. Coulomme à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 33 pour / 30 contre / 4 abst.

L'amendement n° 85 de Mme Bellamy à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 61 pour / 0 contre / 2 abst.

L'amendement n° 84 de Mme Bellamy à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 60 pour / 0 contre / 5 abst.

L'amendement n° 16 de M. Maillot à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 31 pour / 36 contre / 0 abst.

L'amendement n° 298 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 31 pour / 36 contre / 0 abst.

L'amendement n° 294 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 29 pour / 33 contre / 0 abst.

L'amendement n° 46 de M. Raux à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 32 pour / 35 contre / 0 abst.

L'amendement n° 297 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 32 pour / 35 contre / 0 abst.

L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 32 pour / 35 contre / 0 abst.

L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 34 pour / 33 contre / 0 abst.

L'amendement n° 13 de M. Maillot à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 30 pour / 32 contre / 0 abst.

L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 30 pour / 35 contre / 0 abst.

L'article 29 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 59 pour / 0 contre / 0 abst.

L'article 28 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 53 pour / 7 contre / 0 abst.

L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 59 pour / 0 contre / 6 abst.

L'article 11 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 51 pour / 12 contre / 0 abst.

L'article 10 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 52 pour / 9 contre / 5 abst.

L'article 9 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 45 pour / 8 contre / 6 abst.

L'article 9 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 53 pour / 8 contre / 0 abst.