Les votes

L'article 8 bis A du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 60 pour / 0 contre / 0 abst.

L'article 8 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 59 pour / 2 contre / 0 abst.

L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 19 pour / 32 contre / 9 abst.

L'article 7 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 54 pour / 0 contre / 0 abst.

L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 25 pour / 35 contre / 0 abst.

L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 23 pour / 27 contre / 6 abst.

L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 23 pour / 22 contre / 6 abst.

L'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 42 pour / 0 contre / 7 abst.

L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 43 pour / 0 contre / 4 abst.

L'amendement n° 317 de M. Proença à l'article 5 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 54 pour / 0 contre / 0 abst.

L'article 5 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 47 pour / 0 contre / 7 abst.

L'amendement n° 180 de M. Coulomme à l'article 5 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 12 pour / 34 contre / 9 abst.

L'amendement n° 282 de M. Belhaddad après l'article 4 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 28 pour / 28 contre / 0 abst.

L'article 4 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 47 pour / 7 contre / 0 abst.

L'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 28 pour / 22 contre / 0 abst.

L'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 40 pour / 12 contre / 0 abst.

L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 15 pour / 32 contre / 6 abst.

L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 17 pour / 24 contre / 8 abst.

L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 20 pour / 26 contre / 3 abst.

L'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 37 pour / 13 contre / 0 abst.

L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 20 pour / 30 contre / 0 abst.

L'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 10 pour / 38 contre / 0 abst.

L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 12 pour / 30 contre / 4 abst.

L'article 27 ter (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 44 pour / 10 contre / 0 abst.