Les votes

L'article 27 bis (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 44 pour / 10 contre / 0 abst.

L'article 27 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 45 pour / 7 contre / 0 abst.

L'article 26 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 44 pour / 10 contre / 0 abst.

L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 10 pour / 39 contre / 1 abst.

L'article 25 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 43 pour / 12 contre / 2 abst.

L'article 24 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 46 pour / 0 contre / 4 abst.

L'article 23 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 56 pour / 1 contre / 5 abst.

L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 36 pour / 23 contre / 1 abst.

L'article 22 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 59 pour / 7 contre / 2 abst.

L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 20 pour / 38 contre / 8 abst.

L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 15 pour / 49 contre / 0 abst.

L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 62 pour / 0 contre / 1 abst.

L'article 21 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 63 pour / 0 contre / 0 abst.

L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 12 pour / 52 contre / 0 abst.

L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 19 pour / 43 contre / 0 abst.

L'article 20 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 49 pour / 11 contre / 0 abst.

L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 45 pour / 16 contre / 0 abst.

L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 46 pour / 9 contre / 4 abst.

L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 17 pour / 40 contre / 8 abst.

L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 26 pour / 39 contre / 0 abst.

L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 42 pour / 26 contre / 1 abst.

L'article 18 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 41 pour / 28 contre / 0 abst.

L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 40 pour / 28 contre / 2 abst.

L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)

18 décembre 2025 · scrutin public ordinaire · 27 pour / 34 contre / 8 abst.